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Comment assurer une relance rapide des industries culturelles - Les neuf recommandations de la commission de la culture du Sénat (Commission - Travaux)


Comment assurer une relance rapide des industries culturelles - Les neuf recommandations de la commission de la culture du Sénat (Commission - Travaux)
Les industries culturelles sont parmi les secteurs les plus touchés par la crise du coronavirus, avec une perte de valeur d’ores et déjà comprise entre huit et dix milliards d’euros. Elle intervient de plus dans une période de transition lourde vers le numérique et de redéfinition des modèles économiques.

Trois grandes priorités articulées chronologiquement et comprenant chacune trois propositions :
1. Anticiper la reprise d’activité
- Fixer le plus rapidement possible, et avec au moins cinq semaines d’avance, la date de réouverture des salles de cinéma.
- Conditionner la réouverture des salles de cinéma et des librairies à une validation explicite par les pouvoirs publics des conditions sanitaires établies par les organisations professionnelles représentatives.
- Avancer rapidement sur la question des assurances afin de permettre une reprise d’activité juridiquement sécurisée.

2. Compenser l’impact de la crise
- Reconnaitre que les conditions spécifiques d’exercice de la plupart des industries culturelles les placent parmi les secteurs les plus vulnérables aux conséquences de la crise, et s’inscrire en conséquence dans une logique de compensation en lien avec l’Etat, les collectivités locales et le secteur privé.
- Inscrire ce soutien dans le temps long, pour tenir compte des effets différés de la crise, notamment sur les auteurs.
- Donner rapidement des gages financiers au secteur pour rassurer les différents intervenants et conforter leur modèle économique.

3. Se projeter dans l’après
- Reconduire les mesures de soutien provisoire, notamment les règles dérogatoires à la chronologie des médias, la faculté donnée aux organismes de gestion collective d’aider leurs membres et organiser une sortie "en sifflet" de la prise en charge par l’État du chômage partiel pour tenir compte d’une reprise d’activité progressive.
- Procéder rapidement à la transposition des directives SMA et droit d’auteur telle que prévue dans le projet de loi sur l’audiovisuel, afin de conforter les créateurs et de faire activement participer les plateformes de vidéo en ligne au financement de la création.
- Agir pour créer les conditions d’une concurrence équitable avec les plateformes en ligne.


La synthèse des travaux du groupe de travail
Le récapitulatif des préconisations du groupe de travail




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