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Fermeture du réseau cuivre : quelles conséquences pour les infrastructures de réseaux aériens ?


Fermeture du réseau cuivre : quelles conséquences pour les infrastructures de réseaux aériens ?
Concernant l'arrêt du RTC, l'Arcep a fixé un délai de prévenance de cinq ans, exigence réglementaire s’imposant à Orange avant toute fermeture technique d'un central téléphonique. Les premiers arrêts ne devraient donc intervenir qu’à partir de 2023 car les premières annonces ont été faites par Orange en 2018. D’ici là, l'opérateur aura procédé à des expérimentations sur le territoire d’Osny dans le Val‑d’Oise, ainsi que dans les communes de Concarneau, Elliant, Melgven, Rosporden, Saint-Yvi et Tourch dans le Finistère, où une fermeture est visée fin 2021. Pour qu’ils puissent continuer à téléphoner, les abonnés dépourvus de box DSL seront équipés de boitiers IP offrant le service téléphonique seul.

Début 2020, dans la synthèse de sa consultation publique relative à l'analyse des marchés pour la période 2021-2023, l’Arcep annonce que son ambition est de préparer la bascule du cuivre vers la fibre. Des chapitres consacrés à l’"accompagnement de la fermeture du réseau cuivre" font ainsi leur apparition dans les documents des marchés 3a, 3b, 4 et génie civil, ainsi que dans le document de "dispositions et recommandations" relatif à la régulation du FttH.

Le réseau téléphonique a été déployé pour partie en conduites souterraines, principalement en zone urbaine : vides ou occupés, les fourreaux de ce réseau demeureront, sous terre, le patrimoine d'Orange qui conservera en l’espèce son statut d'occupant du domaine public.

Pour le reste, le réseau téléphonique a été déployé en aérien, au travers d’infrastructures dont l’évolution à venir pose inévitablement question. A l'échelle nationale, Orange possède en effet quelque 13 millions de poteaux téléphoniques espacés en moyenne de 35 m.

L'enjeu est considérable puisque ce sont ainsi près de 500 000 km de linéaire aérien qui sont concernés. C’est pourquoi, au travers du présent article, le Cerema se propose d'examiner les conséquences de la fermeture du réseau cuivre sur les infrastructures d'accueil aériennes, et ce dans la diversité des situations rencontrées en pratique sur le terrain.

Au sommaire
Pourquoi "décommissionner" le réseau cuivre ?
Deux infrastructures aériennes
Déposer progressivement les raccordements finals cuivre
Le cas particulier du réseau câblé
Des questions qui vont se poser après le décommissionnement du cuivre
Qui devra acquitter la redevance d'occupation du domaine public (RODP) ?
Orange maintiendra-t-elle les poteaux dans son patrimoine ?
Qui pour acheter les poteaux téléphoniques ?

CEREMA - Dossier complet - 2020- 05-15





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