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L'actualité du jeudi 23 août 2018


 
L’ambroisie monte en puissance dans la Drôme

L’ambroisie monte en puissance dans la Drôme

 

Les vacances se terminent pour certains et continuent pour d’autres et pendant ce temps l’ambroisie continue sa croissance et libère des fortes concentrations de pollens dans l’air. ..
 



VEILLE JURIDIQUE
 

JOURNAL OFFICIEL

 
JORF - Organisation des formations en vue de l'obtention d'un diplôme d'Etat du travail social

Action sociale

Organisation des formations en vue de l'obtention d'un diplôme d'Etat du travail social

23/08/2018

Décret n° 2018-734 du 22 août 2018 relatif aux formations et diplômes du travail social >> Ce décret modifie des dispositions concernant les diplômes de travail social relatives au contrôle de la formation, à la validation des acquis de l'expérience et à l'agrément des établissements...

JORF - PSE1 et 2 - Nombre d'apprenants par session de formation et taux d'encadrement

Sécurité civile - Secours

PSE1 et 2 - Nombre d'apprenants par session de formation et taux d'encadrement

23/08/2018

Arrêté du 20 août 2018 modifiant l'arrêté du 24 août 2007 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement "premiers secours en équipe de niveau 1" >> Le nombre d'apprenants par session de formation est compris entre 6 et 18...


 


 

CIRCULAIRE

 

Circ - Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Mise en œuvre du plan d’actions pour les services d’eau potable et d’assainissement

Outre-Mer

Outre-Mer - Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin - Mise en œuvre du plan d’actions pour les services d’eau potable et d’assainissement

23/08/2018

Cette note technique est relative au déploiement du plan d’actions pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte et Saint-Martin, signé le 30 mai 2016. Ce plan d’actions permet sur 10 ans, la mobilisation des capacités financières et...



 

 

CONSEIL DES MINISTRES (Extrait)

 

C.M - La sécurité des ouvrages d’art de transport routier

Voirie, infrastructures et réseaux

La sécurité des ouvrages d’art de transport routier

23/08/2018

Extrait de compte-rendu"… Cette communication fait suite au dramatique accident de Gênes, au cours duquel 43 personnes ont perdu la vie. Le Gouvernement a pris dès l’automne 2017 trois mesures importantes : - la mise en place d’un conseil d’orientation des infrastructures (COI), chargé de...



 

 


 

JURISPRUDENCE

 

Juris - Exécution de travaux prescrits dans un arrêté de péril imminent - Recouvrement des frais avancés par la commune

Finances - Fiscalité

Exécution de travaux prescrits dans un arrêté de péril imminent - Recouvrement des frais avancés par la commune

23/08/2018

Aux termes de l'article L. 511-3 du code de la construction et de l'habitation : " En cas de péril imminent, le maire, après avertissement adressé au propriétaire, demande à la juridiction administrative compétente la nomination d'un expert qui, dans les vingt-quatre heures qui suivent sa...

Juris - Contentieux concernant la taxe d’habitation - Dispense de conclusions du rapporteur public

Affaires juridiques

Contentieux concernant la taxe d’habitation - Dispense de conclusions du rapporteur public

23/08/2018

Pour l'application de l'article R. 732-1-1 du code de justice administrative (CJA), les parties ou leurs mandataires doivent être mises en mesure de savoir, dans un délai raisonnable avant l'audience, si l'affaire sera ou non dispensée de conclusions du rapporteur public. En l'espèce,...




 

RÉPONSES MINISTÉRIELLES

 
R.M - Prise en charge de la dépendance

Personnes agées

Prise en charge de la dépendance

23/08/2018

La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement  (ASV) du 28 décembre 2015 a mis l'accent sur le maintien à domicile des personnes âgées pour mieux organiser la réponse aux besoins et répondre aux souhaits des personnes âgées de rester le plus longtemps possible à leur...

R.M - Cessions de bois aux particuliers et affouage en forêts communales

Domaines public et privé - Forêts

Cessions de bois aux particuliers et affouage en forêts communales

23/08/2018

Si l'affouage présente un intérêt sylvicole et social indéniable, sa pratique présente des risques en termes de sécurité lorsque les bénéficiaires sont des particuliers exerçant pour leur propre compte sans avoir reçu de formation et ne disposant pas de l'équipement et du matériel répondant aux...

R.M - Pénurie de fibre optique dans des départements ?

TIC - Réseaux - Téléphonie

Pénurie de fibre optique dans des départements ?

23/08/2018

Le Gouvernement s'engage sur une pleine transparence concernant l'avancée des chantiers qui permettront d'atteindre les objectifs fixés par le président de la République : garantir d'ici 2020 un accès au bon haut débit (a minima 8 Mbit/s) partout sur le territoire et généraliser la couverture...







EUROPE
 
U.E - Le règlement Digital Europe - Consultation Publique

TIC - Réseaux - Téléphonie

Le règlement Digital Europe - Consultation Publique

23/08/2018

La Commission européenne a publié, le 6 juin 2018, une proposition de règlement instaurant un nouveau programme européen intitulé " Digital Europe ", qui s’inscrit dans le contexte du Cadre Financier Pluriannuel européen pour la période 2021-2027. Ce programme, qui serait doté d’un budget de...










ACTUALITE NATIONALE
 
Actu - La France est l’un des pays d’Europe où la pauvreté persiste le moins

Action sociale

La France est l’un des pays d’Europe où la pauvreté persiste le moins

23/08/2018

En France, 2,4 % de la population est pauvre et a vécu sous le seuil de pauvreté déjà au moins deux années sur les trois précédentes. Ces personnes représentent environ un tiers des pauvres. Ces proportions, moins élevées que dans la plupart des autres pays européens, indiquent qu’on sort plus vite...

Vie associative

Associations sportives - Outil du calcul du coût de l'emploi

23/08/2018

Afin de répondre aux besoins des acteurs de terrain dans le cadre d'accompagnements à la création d'emploi, sur la base d'une initiative du CROS Poitou-Charentes, le Centre de Ressources DLA Sport et le CoSMoS ont développé un outil permettant d'estimer le coût d'un emploi au sein d'une...

Actu - Garde d'enfants en bas âge : quelles solutions pour les parents ?

Enfance - Jeunesse

Garde d'enfants en bas âge : quelles solutions pour les parents ?

23/08/2018

Assistante maternelle, crèche, jardin d'enfants ou encore halte-garderie : les différents modes de garde d'enfants en bas âge. Vous êtes parents d’enfants en bas âge et vous vous posez des questions sur les modes de garde ? Pour en savoir plus, Service-public.fr vous présente les différentes...

Actu - Outre-Mer - Un an après Irma, Macron se rendra fin septembre aux Antilles

Outre-Mer

Outre-Mer - Un an après Irma, Macron se rendra fin septembre aux Antilles

23/08/2018

Les 5 et 6 septembre derniers, Irma a dévasté les Caraïbes, faisant notamment 11 morts à Saint-Martin. Le phénomène de catégorie maximale 5, d'une intensité sans précédent sur l'Atlantique, a aussi endommagé 95% du bâti sur Saint-Martin et Saint-Barthélemy, soit 20.000 constructions. La ministre...

Actu - Mobilité plus propre : Geco air développe une application pour Smartphone

Transports - Déplacements urbains - Circulation

Mobilité plus propre : Geco air développe une application pour Smartphone

23/08/2018

Geco air est une application gratuite pour smartphone, développée par IFP Energies nouvelles (IFPEN), pour sensibiliser chacun d’entre nous aux émissions polluantes liées à notre mobilité. L’objectif est de pouvoir aider chaque utilisateur à améliorer au quotidien, l’impact environnemental de ses...







DOCUMENTATION 
 
Doc - Allocation autonomie, maintien à domicile, 5e risque : quelle politique pour la dépendance ?

Action sociale

Allocation autonomie, maintien à domicile, 5e risque : quelle politique pour la dépendance ?

23/08/2018

En France, la question de la prise en charge de la dépendance des personnes âgées se pose avec d’autant plus d’acuité que l’on estime aujourd’hui qu’une personne sur quatre issue des générations du baby boom aura à en souffrir. La loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au...

TIC - Réseaux - Téléphonie

Numérique et inclusion : personnes vivant en zone rurale

23/08/2018

Cette publication clôt la première phase de production de ce labo et ouvre la voie à de nouveaux projets et partenariats pour contribuer à une société numérique pleinement inclusive. A ce titre l’Ansa est membre du conseil d’administration de la MedNum  , la coopérative des acteurs de la...

Doc - Voirie - Instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art : Les ponts métalliques et mixtes

Voirie, infrastructures et réseaux

Voirie - Instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art : Les ponts métalliques et mixtes

23/08/2018

Les ouvrages métalliques et mixtes sont une partie importante des ponts de France, encore plus pour les voies ferrées que pour les voies routières. Les ouvrages ont des faiblesses particulières liées à leur conception et aux matériaux utilisés pour leur construction. Dans tous les cas,...





 
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L’ambroisie monte en puissance dans la Drôme

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